union européenne
La France à l'initiative de la constitution d'un réseau européen sur les MAEC
Le ministère de l'Agriculture, de l'Agroalimentaire et de la Forêt a organisé un séminaire sur les mesures agro-environnementales et climatiques (MAEC) les 8 et 9 septembre 2016.
Tables rondes et ateliers ont favorisé le partage d'expériences entre les Etats-membres de l'Union européenne, sur la conception de ces mesures favorables à l'environnement. À terme, la constitution d'un réseau d'experts européen pourrait permettre de pérenniser et enrichir ces échanges.
20 septembre 2016 Info +
Analyse de la mise en œuvre de la directive nitrates par d'autres États membres de l'Union européenne
Dans un contexte marquée par une condamnation de la France par la Cour de Justice européenne pour application insuffisante de la directive nitrates, les ministres en charge de l'écologie et de l'agriculture ont demandé au CGAAER et au CGEDD d'étudier la mise en œuvre de la directive nitrates dans quelques grands pays agricoles de l'Union européenne.
02 décembre 2015 Rapports
Dispositif de contrôle de l'application du règlement bois de l'Union européenne
L'objectif opérationnel de la mission commune CGAAER-CGEDD a été de permettre à la France de répondre aux obligations contenues dans le règlement Bois Union européenne (RBUE) N° 995/2010 du 20 octobre 2010, concernant les premiers metteurs en marché, dans l'UE, de bois et produits dérivés.
20 juillet 2015 Rapports
La lutte contre l'antibiorésistance au niveau européen et international
Déclinaison du plan Antibiorésistance aux niveaux européen et international.
28 juin 2012 Info +
